Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTEQUUS
DEBOUT MICHEL
DUMAY CHRISTIAN
WEBER FRANCIS

Numéro de dépôt :
99804367
Date de dépôt :
20/07/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/2009

Présentation de la marque PHYTEQUUS

Déposée le 20 juillet 1999 par DEBOUT MICHEL, DUMAY CHRISTIAN, WEBER FRANCIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHYTEQUUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Les déposants sont DEBOUT MICHEL, domicilié(e) CHEMIN DE PRAT-CROS, 13210 SAINT REMY DE PROVENCE - France, DUMAY CHRISTIAN, domicilié(e) PETITE ROUTE DES JARDINS, 13630 EYRAGUES - France, WEBER FRANCIS, domicilié(e) ROUTE D'ORGON, 13210 SAINT REMY DE PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUMAY CHRISTIAN - France.

La marque PHYTEQUUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTEQUUS est expirée depuis le 20 juillet 2009.


DEBOUT MICHEL - CHEMIN DE PRAT-CROS, 13210 SAINT REMY DE PROVENCE - France

DUMAY CHRISTIAN - PETITE ROUTE DES JARDINS, 13630 EYRAGUES - France

WEBER FRANCIS - ROUTE D'ORGON, 13210 SAINT REMY DE PROVENCE - France


M. DUMAY CHRISTIAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances médicinales et diététiques, à usage médical, compléments alimentaires d'origine végétale et minérale à usage médical, diététique, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, insecticides, insectifuges et sporicides. Fruits et légumes conserves, sèches et cuit, gelées, plantes séchées légumes, plantes et fruits conservés, séchés, broyés et congelés. Aliments complémentaires pour animaux ; Education, formation, édition de livres, de revues. Organisation et conduite de colloques, et de séminaires de formation. Soins médicaux, d'hygiène et de peau, services vétérinaires et d'agricultures, laboratoires médicaux et paramédicaux, vétérinaires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.